Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signatory
KeeeX

Numéro de dépôt :
4402249
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Signatory de KeeeX

Présentation de la marque Signatory

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par KeeeX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signatory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est KeeeX domicilié(e) 5 rue de Lissandre - 13013 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KeeeX, Monsieur Laurent Henocque domicilié(e) 5 rue de Lissandre - 13013 - Marseille - France.

La marque Signatory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signatory arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

KeeeX a également déposé les autres marques suivantes : Photo Proof , Augmented Data , Chains


KeeeX - 5 rue de Lissandre - 13013 - Marseille - France


KeeeX, Monsieur Laurent Henocque - 5 rue de Lissandre - 13013 - Marseille - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils cinématographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Tablettes de signature manuscrite; Dispositifs de signature par enregistrement vidéo; Dispositifs de signature par lecture de QR Codes; Appareils de scan de fichiers ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; Signature électronique de fichiers; Signature électronique de consentements; Recueil de preuves de réception; Lecture de QR codes ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.